SÉANCES DU CONSEIL COMMUNAL 2017
Jeudi 7 décembre 2017
- Ordre du jour
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal
- Préavis no 8/2017 - Demande de crédit de construction d'un trottoir sur la partie supérieur de la RC317b
- Préavis no 8/2017 - Rapport commission ad hoc
- Préavis no 8/2017 - Rapport commission des finances
- Préavis no 9/2017 - Crédits complémentaires 2017
- Préavis no 9/2017 - Rapport commission des finances
- Préavis no 10/2017 - Budget 2018
- Résultats du Conseil communal
Jeudi 5 octobre 2017
- Ordre du jour
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal
- Préavis no 7/2017 - Adoption d'une zone réservée au sens des articles 27 LAT et 46 LATC
- Préavis no 7/2017 - Adoption d'une zone réservée au sens des articles 27 LAT et 46 LATC (plan)
- Préavis no 7/2017 - Rapport commission ad hoc
- Postulat "Des routes sûres pour les piétons et les cyclistes de la commune"
- Résultats du Conseil communal
Jeudi 8 juin 2017
- Ordre du jour
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal
- Préavis no 5/2017 - Rapport de gestion et des comptes 2016
- Préavis no 5/2017 - Rapport commission de gestion
- Préavis no 6/2017 - Adoption du règlement communal sur la distributin de l'eau
- Préavis no 6/2017 - Rapport commission ad hoc
- Résultats du Conseil communal
Mercredi 5 avril 2017
- Ordre du jour
- Procès-verbal de la séance du Conseil communal
- Préavis no 1/2017 - Captage "En Bouzenet" : travaux de mise en conformité de la chambre principale de captage
- Préavis no 2/2017 - Mise en conformité des places de jeux de la grande salle et du quartier du Perroset
- Préavis no 2/2017 - Rapport commission ad hoc
- Préavis no 2/2017 - Rapport commission des finances
- Préavis no 3/2017 - Remplacement du système de comptage d'eauPréavis no 3/2017 - Remplacement du système de comptage d'eau
- Préavis no 3/2017 - Rapport commissin des finances
- Préavis no 4/2017 - Construction de deux villas mitoyennes de deux appartements chacune et d'un abri PC collectif
- Préavis no 4/2017 - Rapport commission ad hoc
- Préavis no 4/2017 - Commission des finances
- Résultats du Conseil communal
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