PREAVIS MUNICIPAUX

2017

pdfn° 1-2017 - Captage "En Bouzenet" travaux de mise en conformité de la chambre principale de captage
pdfn°2-2017 - Mise en conformité des places de jeux, Perroset et grande salle
pdfn° 3-2017 - Remplacement du système de comptage d'eau

pdfn° 4-2017 - Construction de deux maisons mitoyennes de deux appartements chacune et d'un d'abri collectif

pdfN° 5-2017 - Rapport de gestion et des comptes 2016

pdfAnnexes rapport de gestion

pdfn° 6-2017 - Adoption du règlement communal sur la distribution de l'eau

pdfn° 7-2017 - Adoption d'une zone réservée au sens des articles 27 LAT et 46 LATC

pdfn° 8-2017 - Demande de crédit de construction d'un trottoir sur la partie supérieure de la RC 317b
pdfn° 9 2017 - Crédits complémentaires 2017
pdfn° 10-2017 -Budget 2018

 

 2016

pdfn° 1-2016 -  comptes et rapport de gestion 2015

pdf n° 2-2016 - règlement des transports scolaires (modification des art. 8 et 10)

pdfRèglement sur les transports scolaires.pdf

pdf n° 3-2016 - règlement du Conseil communal (modification art. 40)

pdfRèglement du Conseil communal

pdfn° 4-2016 - Compétences financières de la Municipalité

pdfn° 5-2016 - Délégations de compétences

pdfn° 6-2016 - Fixation de plafonds en matière d'emprunts pour la législature 2016-2021

pdfn° 7-2016 - Arrêté d'imposition pour les années 2017 à 2019

pdfn° 8-2016 - Traitements et indemnités des Autorités

pdfn° 9-2016 - Adoption du Plan Directeur Régional

pdfn° 10-2016 - Demande de crédit de Fr. 305'000.- pour la réfection de la route de Mex hors localité
pdfn° 11-2016 - Crédits complémentaires 2016
pdfn° 12-2016 - Budget 2017

pdfn° 13-2016 -demande d'un crédit d'étude - Séparatif quartier de Perroset 2ème étape, remplacement de la conduite d'eau et des services et réfection du revêtement bitumineux

 

2015

pdfn° 1-2015  - réfection giratoire

pdfn° 2-2015 - comptes et rapport de gestion 2014

pdfn° 3-2015 - nouveau règlement du Conseil communal

pdfRèglement du Conseil communal

pdfn° 4-2015 - rénovation des façades de la Maison de commune

pdfn° 5-2015 - budget 2016

pdfn° 6-2015 - demande de sortie de l'Association ASIGOS présentée par les Communes de la Chamberonne

pdf 7-2015 - crédit d'étude pour la construction d'un bâtiment locatif "Lovettaz C"

2014

pdfn° 1-2014 - comptes et rappost de gestion  2013

pdfn° 2-2014 - arrêté d'imposition pour les années 2015 et 2016

pdfn° 3-2014 - règlement des transports scolaires

pdfn° 4-2014 - Budget 2015

2013


2012

 

2011

pdfn° 1-2011 - réfection de la grande salle

pdfn° 2-2011 - relatif à l’adhésion à la déchèterie intercommunale de Cheseaux

pdfn° 3-2011 - relatif à l’adhésion au groupement du Triage forestier intercommunal de la Venoge ainsi que l’autorisation d’établir un contrat de prestations avec le dit groupement

pdfn° 4-2011 - comptes et rapport de gestion 2010

pdfn° 5-2011 (94.5 ko)

docn° 6-2011 -relatif à la réorganisation territoriale de l'Association régionale de d'action sociale Prilly-Echallens (ARASPE)

pdfn° 7-2011 (61.5 ko)

pdfn° 8-2011 - Réfection de la chaussée, aménagements routiers, remplacement de la conduite d’eau potable, des collecteurs EU/EC, services et éclairage public du quartier de l’Eglise (77 ko)

pdfn° 9-2011 - compétences financières de la Municipalité

pdfn° 10-2011 - délégations de compétences

pdfn° 11-2011 - arrêté d’imposition pour les années 2012 et 2013

pdfn° 12/2011 - règlement du Conseil d’Etablissement de l’Etablissement scolaire secondaire de Prilly (141.1 ko)

pdfn° 13-2011 - budget 2012

pdfn° 14-2011 - fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2011-2016

 

 

pdf° 1/2012 - Rapport de gestion et comptes 2011 (9.6 Mo)

pdfn° 2/2012 adoption du règlement communal sur la gestion des des déchets (578.6 ko)

pdfRèglement communal sur la gestion des déchets (149.4 ko)

pdfn° 4/2012 - réorganisation de la protection civile dans le canton de Vaud (307.3 ko)

pdfn° 5/2012 . demande d’un crédit d’étude (166.5 ko)

pdfn° 3/2012 - budget 2013 (5.9 Mo)

pdfn° 1/2013 - Addenda au plan général d’affectation zones de villas (faible densité) et de Perroset - modification au lieu-dit en Moille-Sullaz (1.3 Mo)

pdfn° 2/2013 - Rapport de gestion et comptes 2012 (9.7 Mo)

pdfn° 3/2013 - remplacement de la conduite d’eau potable de la route de Mex, (en localité), aménagement d’un cheminement piétonnier, aménagement d’un trottoir sur la partie inférieure, sécurisation du carrefour du Rucher et réfection de la chaussée (1 Mo)

pdfn° 4/2013 - Préavis complémentaire au préavis n° 1/2013 (1.4 Mo) 

pdfn° 5/2013 - Arrêté d'imposition 2014-2015.pdf
pdfn ° 6/2013 - Budget 2014.pdf